La réglementation dans les lotissement

Abstract

Il est évident que la seule approche des textes ne suffit pas a rendre compte de la réalité des lotissements, en ce sens chaque lotissement est un cas d’espèce. Pour autant, leur intervention dans le processus d’appropriation du sol à bâtir, puis dans la fabrication du cadre bâti, s’accompagne d’un certain nombre de traits permanents issus des textes tels qu’ils sont rédigés, mais de la pratique couramment admise, et des caractère de la demande en matière de terrain à bâtir et de logement. Synthèse des réponses aux différentes préoccupations et questions posées durant notre Analyse : A savoir : La discordance ? A- qui est responsable de cette discordance : a1/ l’interprétation et la traduction des pièces réglementaires d’un dossier de lotissement ? a2/ ou bien la pratique sociale de ses habitants ? Dans 90% des cas analysent : 1/ la formule (règlements) du lotissement telle qu’elle existe actuellement ne répond pas aux motivations de ses habitants. 2/ dans la réalité, la pratique sociale et l’appropriation des espaces par les usagers, laissent croire qu’il n’y aucune volonté créatrice d’une collectivité ou organisation en société. a1/ la réglementation presque inexistante ; à savoir : * pièces réglementaires qui gèrent la pratique du lotissement en particulier et l’urbanisme en générale incomplète et insuffisantes.